CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits numériques (eBooks) proposées sur le site Les Futurz par :
Nanotti Maxime
Auto-entrepreneur – SIRET : 98156839700013
Antony (92)
1. OBJET
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits numériques (eBooks) proposés par Les Futurz.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. PRODUITS
Les produits proposés sont des eBooks au format numérique (PDF), accessibles en ligne ou téléchargeables après paiement.
Les principales caractéristiques de chaque eBook (thème, format, etc.) sont indiquées sur la page de présentation correspondante.
Il n’y a aucun envoi physique de produit.
3. PRIX
Les prix des eBooks sont indiqués en euros.
Les Futurz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. COMMANDE ET PAIEMENT
Le client passe commande en ligne via le formulaire de commande proposé sur le site.
Les moyens de paiement acceptés sont notamment :
- Carte bancaire via Stripe / PayPal.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
La commande n’est considérée comme validée qu’après confirmation du paiement.
5. LIVRAISON ET ACCÈS AUX PRODUITS
Les produits vendus étant des produits numériques, il n’y a pas de livraison physique.
Après validation de la commande et du paiement :
- le client est redirigé vers une page de remerciement contenant un lien d’accès ou de téléchargement,
- et/ou il reçoit un email contenant les instructions pour accéder à ses eBooks.
En cas de difficulté d’accès, le client peut contacter le support à : zano@lesfuturz-lab.com.
6. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la réglementation applicable, pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel et dont l’exécution commence avant la fin du délai de rétractation, le droit de rétractation peut être exclu lorsque le client a donné son accord préalable exprès.
En validant sa commande et en accédant immédiatement aux eBooks, le client :
- reconnaît que l’exécution de la prestation commence avant la fin du délai de rétractation,
- et renonce expressément à son droit de rétractation.
En conséquence, les ventes d’eBooks sont fermes et définitives, et aucun remboursement ne sera effectué, sauf cas particulier (problème technique avéré).
7. RESPONSABILITÉ
Les informations et méthodes proposées dans les eBooks Les Futurz ont un but informatif et pédagogique.
Aucun résultat spécifique n’est garanti, notamment en matière de revenus ou de performances.
Le client reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies.
La responsabilité de Les Futurz ne saurait être engagée en cas :
- d’utilisation non conforme des conseils,
- de dommages indirects,
- ou de force majeure.
8. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de la commande, des données personnelles sont collectées (nom, prénom, email, etc.) afin d’assurer :
- la gestion de la commande,
- l’accès aux produits,
- la facturation,
- et, le cas échéant, l’envoi d’emails d’information ou d’offres (si consentement).
Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les eBooks et contenus associés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
L’achat d’un eBook donne uniquement un droit d’usage personnel et non exclusif.
Toute reproduction, diffusion, revente, partage public ou mise à disposition non autorisée est strictement interdite.
10. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nanterre.